Question écrite

Réforme du baccalauréat et du lycée

Question écrite N° : 6322 de Madame Marie-Ange Magne ( La République en Marche – Haute-Vienne ) Ministère interrogé : Éducation nationale et jeunesse Ministère attributaire : Éducation nationale et jeunesse Titre : Réforme du baccalauréat et du lycée. Question publiée au JO le : 13/03/2018 page : 2033 Réponse publiée au JO le : … Lire la suite…

Développement de l’éolien terrestre

Question écrite N° : 13491 de Madame Marie-Ange Magne ( La République en Marche – Haute-Vienne ) Ministère interrogé : Transition écologique et solidaire Ministère attributaire : Transition écologique et solidaire Titre : Développement de l’éolien terrestre. Question publiée au JO le : 23/10/2018 page : 9530 Réponse publiée au JO le : 22/10/2019 page … Lire la suite…

Paiements redistributifs au sein de la PAC

Question écrite N° : 21647 de Madame Marie-Ange Magne ( La République en Marche – Haute-Vienne ) Ministère interrogé : Agriculture et alimentation Ministère attributaire : Agriculture et alimentation Titre : Paiements redistributifs au sein de la PAC. Question publiée au JO le : 23/07/2019 page : 6789 Réponse publiée au JO le : 15/10/2019 page … Lire la suite…

Assujettissement des hippodromes à la taxe foncière

Question écrite N° : 11812 de Madame Marie-Ange Magne ( La République en Marche – Haute-Vienne ) Ministère interrogé : Action et comptes publics Ministère attributaire : Action et comptes publics Titre : Assujettissement des hippodromes à la taxe foncière. Question publiée au JO le : 19/03/2019 page : 7525 Réponse publiée au JO le … Lire la suite…

Développement du ferroutage

Question écrite N° : 18017 de Madame Marie-Ange Magne ( La République en Marche – Haute-Vienne ) Ministère interrogé : Transports Ministère attributaire : Transports Titre : Développement du ferroutage. Question publiée au JO le : 19/03/2019 page : 2556 Réponse publiée au JO le : 23/07/2019 page : 6957   Texte de la question … Lire la suite…